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08.04 2009 |

Passeport et carte à puces

Un risque de dérive sécuritaire


Le Parti évangélique Genève prend position contre l’Arrêté fédéral du 13 juin 2008 (« Passeports biométriques »). Le PEV Genève est d’avis que l’intitulé de cet objet de vote induit en erreur, puisqu’il ne s’agit pas fondamentalement de se prononcer sur le passeport biométrique – les données biométriques ont de tout temps figuré dans les passeports – mais bien de se déterminer sur l’introduction d’une puce électronique dans les documents d’identité.

 

 

Celle-ci établit le lien matériel électronique entre l’individu et les bases de données du contrôle de la population, non seulement suisses, mais mondiales (nouvel art. 2a al. 2 de la Loi sur les documents d’identité). A partir de là, d’importantes dérives sont à craindre. Aujourd’hui, le passage des douanes par les individus ne peut pas être enregistré en masse. Avec un tel système, le moindre franchissement de frontière est nécessairement répertorié. Le citoyen, privé du droit de conserver un passeport sans puce électronique, devient ainsi contrôlable dans chacun de ses déplacements internationaux.

 

 

Ce contrôle pourrait ensuite facilement être élargi à des quartiers, des rues, voire à des magasins. Le projet de loi prévoit d’ailleurs explicitement que « l’identité électronique (pourra être) utilisable à des fins d’authentification, de signature et de cryptage » (nouvel art. 2 al.  2quater de la Loi sur les documents d’identité). La possibilité de voir un jour la carte d’identité faire également office de carte « cumulus » n’est donc pas inexistante, ce qui accroit encore le contrôle des individus et les risques de dérives sécuritaires.

 

 

Le PEV Suisse s’est récemment positionné pour demander au Conseil fédéral de préciser les modalités de la nouvelle Loi sur les documents d’identité, notamment de définir si la puce électronique serait ou non facultative. Cette demande est restée sans réponse à ce jour.

 

 

Même si nous vivons aujourd’hui en démocratie, nous ferions preuve de naïveté en croyant que ces moyens de contrôle seront toujours utilisés à des fins bienveillantes. La Bible nous annonce au contraire qu’il faut s’attendre à ce que ce contrôle global soit un jour utilisé contre les humains, de sorte que ceux-ci ne pourront plus « ni acheter ni vendre » sans porter une marque sur la main ou sur le front (Ap. 13 :17).

 

 

Genève, le 7 avril 2009/fbr/vkb